En vigueur au 25/09/2024
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l’"Utilisateur", du site crocusetcoquelicots.org, ci-après le "Site", les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur impliquent acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».
1. Éditeur du site
Nom de l’association/entreprise : Crocus et Coquelicots
Forme juridique : association loi 1901
Adresse du siège social : 84 rue de la République, 92150 Suresnes
Directeur de la publication : Virginie Lagrange EI
Contact : contact@crocusetcoquelicots.org
2. Hébergement du site
Hébergeur : 02switch
Adresse de l’hébergeur : Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone de l’hébergeur : 04 44 44 60 40
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels…) est protégé par le droit d’auteur et les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Crocus et Coquelicots.
4. Données personnelles
Le site Crocus et Coquelicots peut être amené à collecter certaines données personnelles des utilisateurs, notamment via les formulaires de contact ou d’inscription. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) en vigueur, vous avez le droit d’accéder, de modifier ou de supprimer les informations vous concernant en nous contactant à l’adresse suivante : (ajouter l’adresse email ou postale).
Les données personnelles collectées ne sont en aucun cas revendues à des tiers ou utilisées à des fins commerciales.